Un retour au projet de Michel Debré …mais sans le roi

Nous assistons sans nul doute à une évolution de notre régime politique, qui apparaît en pleine lumière depuis la dissolution de juin 2024. Mais dans quelle direction ? Tout en se gardant bien de jouer les Cassandre, le constitutionnaliste Benjamin Morel tente de décrypter les évènements, de comprendre les changements, de réfléchir à l’avenir, dans un essai aussi intéressant que percutant. J’en retiendrai deux points.

Tout d’abord, l’auteur tord le cou à plusieurs légendes politiques. Non, la Vème République n’est pas un régime présidentiel créé en 1958 mais un système parlementaire que Michel Debré voulait le plus proche possible du modèle anglais – le roi en moins ! Ce fut la réforme de 1962 qui changea la nature de la pratique politique en donnant au président désormais élu au suffrage universel direct une légitimité nouvelle et supérieure. Non, ce même président ne dispose pas de pouvoirs très étendus, la majorité étant concentrée dans les mains du Premier ministre. Non, la stabilité politique n’est pas due à la Vème République mais à la période de paix et de prospérité connue depuis 1958.

Ensuite, Benjamin Morel scrute les possibles éléments de nature à conduire à ce qu’il appelle une « dérive illibérale », et qu’il trouve au sein même de nos institutions : l’article 12 et le droit illimité de dissolution ; l’article 16 et sa dictature sans contre-pouvoirs ; la multiplication des conseils de défense où l’immunité présidentielle et le secret règnent. Et il y aussi la pratique politique, comme celle de maintenir pendant des semaines le gouvernement démissionnaire de Gabriel Attal, en capacité de prendre des décisions graves si les circonstances le commandaient ; ou cette tendance se moquer du résultats des urnes, avec des relents du Directoire.

La solution selon Benjamin Morel ? Une réforme du mode de scrutin en faveur de la proportionnelle et une reparlementarisation du régime qui passerait par une émancipation du gouvernement vis-à-vis du président. Ainsi le premier cesserait-il d’être le porte-parole du second. Un retour au projet de Michel Debré en quelque sorte. Mais toujours sans le roi…

frederic le moal

Benjamin Morel, Le nouveau régime ou l’impossible parlementarisation, Passés/Composés, février 2025, 144 p. – 16,00 €.